Le premier appel à petits projets du Programme Interreg Grande Région 2021-2027 ouvrira à l’automne 2023. La phase de dépôt des petits projets aura lieu du 16/10/2023 au 08/12/2023.

Informations

Le document « Conditions du premier appel à petits projets », publié le 14/09/2023 sur cette page, a été actualisé en en conséquence. Le document actualisé contient les dates de dépôt des petits projets. Il peut être téléchargé ci-dessous.

Le formulaire de demande de concours sera à compléter intégralement dans JEMS (voir ci-dessous), du 16/10/2023 au 08/12/2023. Les annexes au formulaire de demande de concours devront également y être téléchargées.

Prenez l’attache du Point de contact de votre versant pour être accompagné et conseillé tout au long de l’appel à petits projets.

Retrouvez leurs coordonnées sur la page “Points de contact”: http://www.interreg-gr.eu/fr/points-de-contact/

JEMS

JEMS est l’outil de dépôt et de suivi des projets et petits projets Interreg Grande Région 2021-2027.

Accédez à JEMS en cliquant sur le lien suivant : https://www.interreg-gr.net/

Description des documents

• • • Guide « comment monter un petit projet ? » : ce guide vous donne toutes les informations à connaître pour monter son petit projet ainsi que ses modalités de mise en œuvre. Il est à consulter en amont du dépôt d’une demande de concours.
    • Conditions générales des petits projets : ce document fixe l’ensemble des règles et des dispositions s’appliquant aux petits projets et au programme dans le cadre de la mise en œuvre d’un petit projet. Il est à consulter en amont du dépôt de la demande de concours.
    • Conditions du 1^er appel à petits projets (version du 26/09/2023) ce document fixe l’ensemble des règles et des dispositions s’appliquant exclusivement aux petits projets du 1^er appel à petits projets. Il est à consulter en amont du dépôt de la demande de concours.
    • Guide de dépôt sur JEMS de la demande de concours FEDER (version longue) ce document vous explique de manière détaillée comment remplir et déposer votre demande de concours FEDER dans JEMS. Il est conseillé de consulter ce document lorsque vous êtes dans le logiciel JEMS.
      • Version longue du guide de dépôt sur JEMS de la demande de concours FEDER
      • Partie A
      • Partie B
      • Partie C
      • Partie D

Les documents qui suivent sont des annexes au formulaire de la demande de concours. Ils devront être introduits dans JEMS et remplis par les partenaires de petit projet (cf. page 73 du guide de dépôt sur JEMS). Attention ! Certains documents ci-dessous ne sont à remplir que dans certaines conditions. Veillez à bien en lire le contenu avant de les remplir.

• • • Tableau des pièces justificatives
    • Attestation d’engagement partenaire chef de file
    • Attestation d’engagement partenaire financier
    • Déclaration de financement sur fonds propres
    • Déclaration de cofinancement public/privé
    • Déclaration sur l’honneur portant sur la solvabilité du partenaire chef de file/financier
    • Décision d’attribution FEDER petits projets : ce document sera rempli par le Secrétariat conjoint et signé par l’Autorité de gestion à la suite de l’approbation du petit projet.
    • Guide de communication : ce document est à consulter en amont de et durant la mise en œuvre de votre petit projet afin de s’informer sur les règles de communication et d’information à respecter lors de l’attribution d’une subvention FEDER.

Article mis à jour le : 28/09/2023 ; Article publié le : 14/09/2023

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